Déposée par voie électronique le 3 août 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ROTATHEAM
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « THEAM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2016-34 du 26 août 2016.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ROTATHEAM domicilié(e) 2 Chemin des Plis - 44880 - SAUTRON - France et immatriculée sous le numéro RCS 797 468 329 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET VIDON, Marques & Juridique PI, Mme. Soizick THEMOIN domicilié(e) Technopole Atalante, 16B Rue de Jouanet, BP 90333 - 35703 - RENNES CEDEX 7 - France.
La marque THEAM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4291742.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque THEAM arrivera à expiration en date du 3 août 2026.
ROTATHEAM a également déposé les autres marques suivantes : ROTABELT
ROTATHEAM, Société par actions simplifiée - 2 Chemin des Plis - 44880 - SAUTRON - France - SIREN 797468329
CABINET VIDON, Marques & Juridique PI, Mme. Soizick THEMOIN - Technopole Atalante, 16B Rue de Jouanet, BP 90333 - 35703 - RENNES CEDEX 7 - France
Publication - Publication le 26 août 2016 au BOPI 2016-34
Enregistrement sans modification - Publication le 23 déc. 2016 au BOPI 2016-51
Machines ; Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; manipulateurs industriels [machines] ; Machines agricoles ; appareils de levage ; appareils de manutention pour le chargement et Ie déchargement ; Convoyeurs à tapis [machines] ; Transporteur ; convoyeurs ; Bandes transporteuses commandées par une machine ; Transporteurs [convoyeurs] ; Bandes transporteuses ; Transporteurs pour benne (convoyeurs) ; convoyeur à godet ; machine de concassage ; Cabine transporteuse et chargement ; tapis convoyeur à béton sur camion malaxeurs ; bétonnières de chantiers ; tapis convoyeur en aluminium ; tapis télescopique ; goulottes télescopiques ; goulottes rotatives ; vis convoyeuse à enrobé ; malaxeurs de béton ; commandes hydrauliques pour moteurs ; commandes hydrauliques pour machines et moteurs ; Glissières anti-ségrégation pour béton ; pièces et parties constitutives de tous les produits précités ;
Services de vente au détail offerts par des magasins et/ou via un site Internet ou tout autre média électronique de communication, services de vente au détail offerts par des magasins et/ou via un site Internet ou tout autre média électronique de communication, de produits de déstockage ou à tarif réduit, services de commerce (vente) en gros offerts par des magasins et/ou via un site Internet ou tout autre média électronique de communication, services de commerce (vente) en gros offerts par des magasins et/ou via un site Internet ou tout autre média électronique de communication de produits de déstockage ou à tarif réduit ou services d'import-export de machines, de machines-outils, de moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres), d'accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres), de manipulateurs industriels [machines], de machines agricoles, d'appareils de levage, d'appareils de manutention pour le chargement et le déchargement, de convoyeurs à tapis [machines], de transporteur et convoyeurs, de bandes transporteuses commandées par une machine, de transporteurs [convoyeurs], de bandes transporteuses, de transporteurs pour benne (convoyeurs), de convoyeur à godet, de machine de concassage, de cabine transporteuse et chargement, de tapis convoyeur à béton sur camion malaxeurs, de bétonnières de chantiers, de tapis convoyeur en aluminium, de tapis télescopique, de goulottes télescopiques, de goulottes rotatives, de vis convoyeuse à enrobé, de malaxeurs de béton, de commandes hydrauliques pour moteurs, de commandes hydrauliques pour machines et moteurs, de glissières anti-ségrégation pour béton, de pièces et parties constitutives de tous les produits précités. Publicité en lien avec les produits listés ci-dessus ; services de diffusion d'annonces publicitaires, de publication de textes publicitaires, de promotion de ventes pour des tiers, d'affichage en lien avec les produits listés ci-dessus ; distribution et diffusion de matériel publicitaire en lien avec les produits listés ci-dessus, à savoir : échantillons ; services de démonstration de produits en lien avec les produits listés ci-dessus. Informations et conseils commerciaux aux consommateurs en lien avec les produits listés ci-dessus ;
Services de réparation et de maintenance de machines, de machines-outils, de moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres), d'accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres), de manipulateurs industriels [machines], de machines agricoles, d'appareils de levage, d'appareils de manutention pour le chargement et Ie déchargement, de convoyeurs à tapis [machines], de transporteur et convoyeurs, de bandes transporteuses commandées par une machine, de transporteurs [convoyeurs], de bandes transporteuses, de transporteurs pour benne (convoyeurs), de convoyeur à godet, de machine de concassage, de cabine transporteuse et chargement, de tapis convoyeur à béton sur camion malaxeurs, de bétonnières de chantiers, de tapis convoyeur en aluminium, de tapis télescopique, de goulottes télescopiques, de goulottes rotatives, de vis convoyeuse à enrobé, de malaxeurs de béton, de commandes hydrauliques pour moteurs, de commandes hydrauliques pour machines et moteurs, de glissières anti-ségrégation pour béton, de pièces et parties constitutives de tous les produits précités.
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